Déposée le 14 novembre 2013 par madame ROL Marie-Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA MARMELADE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est madame ROL Marie-Françoise domicilié(e) Residence, 120 Rue du Bois de fleury - 92190 - MEUDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROL Marie-Françoise domicilié(e) Residence, 120 Rue du Bois de fleury - 92190 - MEUDON - France.
La marque LA MARMELADE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARMELADE FRANCAISE est expirée depuis le 14 novembre 2023.
Mme ROL Marie-Françoise - Residence, 120 Rue du Bois de fleury - 92190 - MEUDON - France
Mme ROL Marie-Françoise - Residence, 120 Rue du Bois de fleury - 92190 - MEUDON - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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